Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRÈCERAM by ORSOL
ORSOL, SAS

Numéro de dépôt :
3936630
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
GRÈCERAM by ORSOL de ORSOL

Présentation de la marque GRÈCERAM by ORSOL

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRÈCERAM by ORSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL domicilié(e) LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 107 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSOL, M. IGOR SOLART domicilié(e) LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France.

La marque GRÈCERAM by ORSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRÈCERAM by ORSOL est expirée depuis le 25 juillet 2022.

ORSOL a également déposé les autres marques suivantes : LAME NATURA , DALLE ORIGINE , NATEA , ORFLEX , SIMPLESTONE , ODALIS , ROCKY MOUNTAIN , KOMPOSE , PIETRA VITA , PANELITE SYSTEM


ORSOL, SAS - LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France - SIREN 430107292


ORSOL, M. IGOR SOLART - LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 5 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800479 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.