Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRÈCERAM
ORSOL, SAS

Numéro de dépôt :
3936627
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
GRÈCERAM de ORSOL

Présentation de la marque GRÈCERAM

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GRÈCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL domicilié(e) LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 107 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSOL, M. SOLART IGOR domicilié(e) LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France.

La marque GRÈCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRÈCERAM est expirée depuis le 25 juillet 2022.

ORSOL a également déposé les autres marques suivantes : LAME NATURA , DALLE ORIGINE , NATEA , ORFLEX , SIMPLESTONE , ODALIS , ROCKY MOUNTAIN , KOMPOSE , PIETRA VITA , PANELITE SYSTEM


ORSOL, SAS - LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France - SIREN 430107292


ORSOL, M. SOLART IGOR - LIEU DIT LANDESQUE, RN 21 - 47330 - SAINT QUENTIN DU DROPT - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 5 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800479 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.