Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALLE ORIGINE
ORSOL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3873190
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
DALLE ORIGINE de ORSOL

Présentation de la marque DALLE ORIGINE

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALLE ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL domicilié(e) 1 RN 21 - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 107 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSOL domicilié(e) 1 RN 21 - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France.

La marque DALLE ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALLE ORIGINE est expirée depuis le 7 novembre 2021.

ORSOL a également déposé les autres marques suivantes : LAME NATURA , NATEA , ORFLEX , SIMPLESTONE , ODALIS , ROCKY MOUNTAIN , KOMPOSE , PIETRA VITA , PANELITE SYSTEM , IDÉAFIX


ORSOL, S.A.S - 1 RN 21 - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France - SIREN 430107292


ORSOL - 1 RN 21 - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 5 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800479 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.