ORSOL Eléments Architecturaux L'empreinte du passé
Présentation de la marque ORSOL Eléments Architecturaux L'empreinte du passé
Déposée le 21 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSOL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORSOL Eléments Architecturaux L'empreinte du passé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORSOL Eléments Architecturaux L'empreinte du passé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORSOL Eléments Architecturaux L'empreinte du passé arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.
ORSOL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510327 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425034 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2731957 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29