Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ORSINI Daniel
/
CHATEAU LE MOULIN DE RAMBAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MOULIN DE RAMBAUD
ORSINI Daniel

Numéro de dépôt :
1607962
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2000

Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN DE RAMBAUD

Déposée le 31 juillet 1990 par ORSINI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE MOULIN DE RAMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORSINI Daniel, domicilié(e) Chateau Les Ragottes, 33790 Pellegrue - France.

La marque CHATEAU LE MOULIN DE RAMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN DE RAMBAUD est expirée depuis le 31 juillet 2000.

ORSINI Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES RAGOTTES


ORSINI Daniel - Chateau Les Ragottes, 33790 Pellegrue - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE MOULIN DE RAMBAUD