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Marques déposées par monsieur ORSIN Jean François
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DOMAINE DES HAUTS BALMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAUTS BALMONT
M. ORSIN Jean François

Numéro de dépôt :
1352073
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS BALMONT

Déposée le 15 avril 1986 par monsieur ORSIN Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES HAUTS BALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ORSIN Jean François domicilié(e) Les Perriers, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque DOMAINE DES HAUTS BALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS BALMONT est expirée depuis le 15 avril 1996.


M. ORSIN Jean François - Les Perriers, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine DES HAUTS BALMONT".