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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSIMA
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CEMSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEMSAC
ORSIMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3375324
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2025
CEMSAC de ORSIMA

Présentation de la marque CEMSAC

Déposée le 12 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEMSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSIMA domicilié(e) 49 AVENUE GEORGES POMPIDOU - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 917 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque CEMSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEMSAC arrivera à expiration en date du 12 août 2025.

ORSIMA a également déposé les autres marques suivantes : EQIOM


ORSIMA, Société par actions simplifiée - 49 AVENUE GEORGES POMPIDOU - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 377917067


Cabinet BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 12 août 2015 n°2595024 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-12

Inscription le 30 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710673 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Ciment.