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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSID PRODUCTION
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Patri@rch
Marque expirée - Marque en non vigueur

Patri@rch
ORSID PRODUCTION SAS

Numéro de dépôt :
3616974
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
Patri@rch de ORSID PRODUCTION

Présentation de la marque Patri@rch

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSID PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patri@rch »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSID PRODUCTION domicilié(e) 34 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSID PRODUCTION domicilié(e) 34 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patri@rch est expirée depuis le 10 décembre 2018.

ORSID PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LegalValue , DOC@RCHIVE


ORSID PRODUCTION SAS - 34 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France


ORSID PRODUCTION - 34 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632160 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632159 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Reproduction de documents ; Service d'archivage électronique de données (recueil et compilation) ;

Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Consultation en matière d'ordinateurs ; Numérisation de documents papier vers des supports informatiques, à savoir conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.