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Marques déposées par ORSID PRODUCTIONTODO
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DOC@RCHIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOC@RCHIVE
ORSID PRODUCTION SASU

Numéro de dépôt :
3574559
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
DOC@RCHIVE de ORSID PRODUCTION

Présentation de la marque DOC@RCHIVE

Déposée le 5 mai 2008 par ORSID PRODUCTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC@RCHIVE »

Le déposant est ORSID PRODUCTIONTODO domicilié(e) 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 302 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSID PRODUCTION domicilié(e) 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC@RCHIVE est expirée depuis le 5 mai 2018.

ORSID PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LegalValue , Patri@rch


ORSID PRODUCTION SASU - 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 344302534


ORSID PRODUCTION - 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632160 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632159 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Consultation en matière d'ordinateurs.