Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACK JACKET
ORSET STEPHANE

Numéro de dépôt :
92446078
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2002

Présentation de la marque BACK JACKET

Déposée le 14 décembre 1992 par ORSET STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACK JACKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est ORSET STEPHANE, domicilié(e) 2 RUE JACQUE KABLE, 94130 NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSET STEPHANE - France.

La marque BACK JACKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACK JACKET est expirée depuis le 14 décembre 2002.


ORSET STEPHANE - 2 RUE JACQUE KABLE, 94130 NOGENT SUR MARNE - France


ORSET STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Blousons et gilets en cuir ou en tissu, et tous vêtements

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.