Déposée le 30 novembre 2009 par ORSET Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est ORSET Olivier domicilié(e) 46 Route de Plan bois - 73800 - PLANAISE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque ORSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSET Olivier - 46 Route de Plan bois - 73800 - PLANAISE - France
MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728223 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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