Présentation de la marque la fabrique bio BY MAISON ORSET
Déposée le 18 mai 2017 par ORSET Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la fabrique bio BY MAISON ORSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est ORSET Olivier domicilié(e) 46 Route de Plan Bois - 73800 - PLANAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes, Bât B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque la fabrique bio BY MAISON ORSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSET Olivier - 46 Route de Plan Bois - 73800 - PLANAISE - France
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes, Bât B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Café, thé, infusions à base de plantes ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires (sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; café, thé, infusions à base de plantes ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires (sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Jus de fruits ; eaux minérales ; boissons non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; apéritifs sans alcool ; eaux gazeuses ; bières ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; boissons glacées aux fruits ; jus de fruits ; eaux minérales ; boissons non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; apéritifs sans alcool ; eaux gazeuses ; bières ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; boissons glacées aux fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; cocktails ; eaux-de-vie ; vins ; digestifs [alcools et liqueurs] ; rhum ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; cocktails ; eaux-de-vie ; vins ; digestifs [alcools et liqueurs] ; rhum ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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