S.C.I.P. SYNTHESE DES CONGRES INTERNATIONAUX DE PSYCHIATRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.C.I.P. SYNTHESE DES CONGRES INTERNATIONAUX DE PSYCHIATRIE
ORSEM (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
1340369
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1996
Présentation de la marque S.C.I.P. SYNTHESE DES CONGRES INTERNATIONAUX DE PSYCHIATRIE
Déposée le 28 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.C.I.P. SYNTHESE DES CONGRES INTERNATIONAUX DE PSYCHIATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.
La marque S.C.I.P. SYNTHESE DES CONGRES INTERNATIONAUX DE PSYCHIATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSEM (société à responsabilité limitée) - 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, journaux, périodiques et livres, notamment à caractère médical;articles pour reliures;photographies;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Education et divertissement, édition et publication de livres, revues, brochures, notices d'information, notamment à caractère médical;services d'abonnement;reproduction de photographies;production et location de films; organisation de concours en matière d'éducation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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