Déposée le 18 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHINOKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM - France.
La marque RHINOKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSEM société à responsabilité limitée - 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 319416665
ORSEM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Appareils et instruments medicaux.Emissions radiophoniques ou télévisées; diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision.Agence de presse et d'information non publicitaire.Organisation de concours en matière d'éducation.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Montages de programmes de radiodiffusion et de télévision.Manifestations à buts culturels ou éducatifs ; production de films, d'images animées, de courts métrages
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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