Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROBLEMES QUOTIDIENS
ORSEM société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1283820
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004
PROBLEMES QUOTIDIENS de ORSEM

Présentation de la marque PROBLEMES QUOTIDIENS

Déposée le 13 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROBLEMES QUOTIDIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine (dossier no 2037692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

La marque PROBLEMES QUOTIDIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROBLEMES QUOTIDIENS est expirée depuis le 13 septembre 2004.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM société à responsabilité limitée - 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine (dossier no 2037692) - France - SIREN 319416665


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1994 n°2037692 - Publication au BOPI 1994-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie notamment revues;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compri dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.