Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OXYGENE
Numéro de dépôt :
1185005
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque OXYGENE
Déposée le 14 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 14 octobre 1991.
ORSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12