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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORSEM
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ORSEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORSEM
ORSEM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1507185
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque ORSEM

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORSEM domicilié(e) 16 rue Ballu, 75009 PARIS (dossier no 2108667) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 574 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2108667) - France.

La marque ORSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORSEM est expirée depuis le 16 février 2008.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM (S.A.) - 16 rue Ballu, 75009 PARIS (dossier no 2108667) - France - SIREN 339574790


IXAS CONSEIL - (dossier no 2108667) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Renouvellement avec limitation le 16 février 1998 n°2108667 - Publication au BOPI 1998-02-16

Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279333 - Publication au BOPI 1999-06-16

Inscription le 6 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166017 - Publication au BOPI 1993-12-06

Inscription le 23 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50835 - Publication au BOPI 1991-01-23

Inscription - Changement de dénomination n°37739 - Publication au BOPI

Semences de grandes cultures, céréales y compris riz, maïs et sorgho, tournesol, betteraves sucrières et fourragères, chicorées, les plantes oléoprotéagineuses et fourragères et toutes semences en général.