Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORIPAX
ORSEM (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1579996
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque NORIPAX

Déposée le 13 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORIPAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2164945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM domicilié(e) (dossier no 2164945) - France.

La marque NORIPAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORIPAX est expirée depuis le 13 mars 2010.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM (société à responsabilité limitée) - 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2164945) - France - SIREN 542072459


ORSEM - (dossier no 2164945) - France


Renouvellement avec limitation le 15 février 2000 n°2164945 - Publication au BOPI 2000-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 5 avril 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°52703 - Publication au BOPI 1991-04-05

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Produits pharmaceutiques à l'exclusion des charbons décolorants, absorbants, filtrants ou purifiants pour l'usage médicinal ; produits vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.