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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORSEM (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99813265
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/09/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813265.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2009.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM (société à responsabilité limitée) - 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 319416665


ORSEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Préparations et substances pharmaceutiques à usage humain.