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Marques déposées par la société ORSEM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORSEM

Numéro de dépôt :
93487250
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 1993 par la société ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487250.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2003.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM - 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 319416665


ORSEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides