Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORSEM Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1571545
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2010
Marque figurative de ORSEM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-sur-SEINE (dossier no 2157909) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM domicilié(e) (dossier no 2157909) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571545.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 janvier 2010.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM Société à responsabilité limitée - 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-sur-SEINE (dossier no 2157909) - France


ORSEM - (dossier no 2157909) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2157909 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques: substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides