ORSEM, (société à responsabilité limitée), 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Numéro de dépôt :
1248944
Date de dépôt :
29/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248944.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSEM, (société à responsabilité limitée), 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription - Transmission de propriété n°5050 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°5424 - Publication au BOPI
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;photographies. Education et divertissement, notamment publication, édition, abonnements de livres et revues, collection de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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