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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORSEM, (société à responsabilité limitée), 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Numéro de dépôt :
1210823
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1992
Marque figurative de ORSEM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210823.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 1992.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM, (société à responsabilité limitée), 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.