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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
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LOXENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOXENAL
ORSEM (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99799395
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque LOXENAL

Déposée le 25 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LOXENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM - France.

La marque LOXENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOXENAL est expirée depuis le 25 juin 2009.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM (société à responsabilité limitée) - 22 rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 319416665


ORSEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.