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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
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LES ASSISES DE LA DEPRESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ASSISES DE LA DEPRESSION
ORSEM, (société à responsabilité limitée), 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Numéro de dépôt :
1209783
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1992
LES ASSISES DE LA DEPRESSION de ORSEM

Présentation de la marque LES ASSISES DE LA DEPRESSION

Déposée le 22 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ASSISES DE LA DEPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM - France.

La marque LES ASSISES DE LA DEPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSISES DE LA DEPRESSION est expirée depuis le 22 juillet 1992.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM, (société à responsabilité limitée), 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.