Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITERIUM
ORSEM

Numéro de dépôt :
1340370
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2006

Présentation de la marque ITERIUM

Déposée le 28 janvier 1986 par la société ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITERIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2059564) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

La marque ITERIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITERIUM est expirée depuis le 28 janvier 2006.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM - 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2059564) - France - SIREN 319416665


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2059564 - Publication au BOPI 1995-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.