Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPAREL
ORSEM

Numéro de dépôt :
1216334
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque ESPAREL

Déposée le 22 octobre 1982 par la société ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY/SEINE (dossier no 2010408) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

La marque ESPAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPAREL est expirée depuis le 22 octobre 2002.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM - 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY/SEINE (dossier no 2010408) - France - SIREN 319416665


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1992 n°2010408 - Publication au BOPI 1992-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.