Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOXALINE
Numéro de dépôt :
1580003
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DOXALINE
Déposée le 13 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOXALINE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque DOXALINE est expirée depuis le 13 mars 2000.
ORSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 30 juin 1997 - Renonciation totale n°239489 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 18 juillet 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°54728 - Publication au BOPI 1991-07-18