DECTOR
Présentation de la marque DECTOR
Déposée le 21 novembre 1995 par la société ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECTOR est expirée depuis le 21 novembre 2005.
ORSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-12
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21
Inscription le 20 février 1996 - RETRAIT PARTIEL n°197866 - Publication au BOPI 1996-02-20
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52