Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECTOR
Numéro de dépôt :
1569443
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2000
Présentation de la marque DECTOR
Déposée le 10 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECTOR est expirée depuis le 10 janvier 2000.
ORSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25