BIOTORAL
Présentation de la marque BIOTORAL
Déposée le 13 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTORAL est expirée depuis le 13 mars 2010.
ORSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162467 - Publication au BOPI 2000-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21