Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTORAL
ORSEM (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1608542
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque BIOTORAL

Déposée le 13 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2162467) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM domicilié(e) (dossier no 2162467) - France.

La marque BIOTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTORAL est expirée depuis le 13 mars 2010.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM (société à responsabilité limitée) - 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2162467) - France - SIREN 319416665


ORSEM - (dossier no 2162467) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162467 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbidices