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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
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BGR BIOGARAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BGR BIOGARAN
ORSEM (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96653779
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque BGR BIOGARAN

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BGR BIOGARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22 rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM - France.

La marque BGR BIOGARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BGR BIOGARAN est expirée depuis le 4 décembre 2006.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM (société à responsabilité limitée) - 22 rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 319416665


ORSEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement d'adresse n°362053 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313647 - Publication au BOPI 2000-12-27

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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