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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire
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TRESOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRESOR
ORSCO Laboratoire vétérinaire S.A.S.

Numéro de dépôt :
96621301
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2016

Présentation de la marque TRESOR

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRESOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire domicilié(e) 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2312089) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 531 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2312089) - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESOR est expirée depuis le 12 avril 2016.

ORSCO Laboratoire vétérinaire a également déposé les autres marques suivantes : ORSCO , CALCIVITAL , NERGYCARE , ENTEROCYL , MEDIFELIS , DERMOFAST , CHLOREXIVET , ORSCO , CANIFRESH , IODOSOL


ORSCO Laboratoire vétérinaire S.A.S. - 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2312089) - 01700 - France - SIREN 447531062


Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2312089) - 69007 - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 12 novembre 1996 - Retrait partiel n°208827 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386027 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 29 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265804 - Publication au BOPI 1998-10-29

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312089 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 12 novembre 1996 - Retrait partiel n°208827 - Publication au BOPI 1996-11-12

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598706 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Substances diététiques à usage médical pour les animaux; Boissons diététiques à usage médical pour les animaux. Aliments pour animaux; aliments complémentaires pour animaux; ANSA (Apports Nutritionnels Spécifiques d'Adaptation) pour animaux; Compléments nutritionnels et additifs pour l'alimentation animale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.