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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE
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ORSCO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORSCO
ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98745515
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2018

Présentation de la marque ORSCO

Déposée le 4 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORSCO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE domicilié(e) Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2381080) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 531 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2381080) - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORSCO est expirée depuis le 4 août 2018.

ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE a également déposé les autres marques suivantes : ORSCO , CALCIVITAL , NERGYCARE , TRESOR , ENTEROCYL , MEDIFELIS , DERMOFAST , CHLOREXIVET , CANIFRESH , IODOSOL


ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE Société par actions simplifiée - Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2381080) - 01700 - France - SIREN 447531062


Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2381080) - 69007 - France


Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386027 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381080 - Publication au BOPI 2008-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610961 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres : matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; boissons diététiques à usage médical pour les humains ou pour les animaux. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles othopédiques ; matériel de suture. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, aliments complémentaires pour animaux, ANSA (Apports nutritionnels spécifiques d'adaptation) pour animaux, compléments nutritionnels et additifs pour l'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.