Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYDRATECH »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire domicilié(e) 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2312092) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 531 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2312092) - 69007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSCO Laboratoire vétérinaire S.A.S. - 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2312092) - 01700 - France - SIREN 447531062
Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2312092) - 69007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Inscription le 29 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265804 - Publication au BOPI 1998-10-29
Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386027 - Publication au BOPI 2004-02-02
Renouvellement avec limitation le 6 avril 2006 n°2312092 - Publication au BOPI 2006-04-06
Inscription le 8 mars 1999 - Renonciation partielle n°273346 - Publication au BOPI 1999-03-08
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610961 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brute ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments pour animaux ; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; Boissons diététiques pour les humains ou pour les animaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, aliments complémentaires pour animaux, ANSA (Apports Nutritionnels Spécifiques d'Adaptation) pour animaux, compléments nutritionnels et additifs pour l'alimentation animale.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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