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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire
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CALCIVITAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALCIVITAL
ORSCO Laboratoire vétérinaire S.A.S.

Numéro de dépôt :
96621293
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2016

Présentation de la marque CALCIVITAL

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALCIVITAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO Laboratoire vétérinaire domicilié(e) 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2312087) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 531 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2312087) - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCIVITAL est expirée depuis le 12 avril 2016.

ORSCO Laboratoire vétérinaire a également déposé les autres marques suivantes : ORSCO , NERGYCARE , TRESOR , ENTEROCYL , MEDIFELIS , DERMOFAST , CHLOREXIVET , ORSCO , CANIFRESH , IODOSOL


ORSCO Laboratoire vétérinaire S.A.S. - 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2312087) - 01700 - France - SIREN 447531062


Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2312087) - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312087 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 29 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265804 - Publication au BOPI 1998-10-29

Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386027 - Publication au BOPI 2004-02-02

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610961 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments pour animaux; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; Substances diététiques à usage médical; Aliments pour bébés; Emplâtres; Matériel pour pansements (à l'exception des instruments); Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Fongicides; Herbicides ; Boissons diététiques pour les humains ou pour les animaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); Graines (semences); Animaux vivants; Fruits et légumes frais; Plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour animaux, malt, aliments complémentaires pour animaux, ANSA (Apports Nutritionnels Spécifiques d'Adaptation) pour animaux, compléments nutritionnels et additifs pour I'alimentation animale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.