Déposée le 29 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSCO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSCO INTERNATIONAL domicilié(e) 35 rue Pasteur, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 175 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSCO INTERNATIONAL SARL - France.
La marque ORWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSCO INTERNATIONAL SARL - 35 rue Pasteur, 69007 LYON - France - SIREN 393175807
ORSCO INTERNATIONAL SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
- Produits pharmaceutiques et hygiéniques - Substances diététiques à usage médical - Aliments pour bébés - Emplâtres - Matériel pour pansements - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires - Yeux, membres et dents artificiels - Implants orthopédiques, cardio-vasculaires, auditifs, mammaires, dentaires, occulaires - Articles orthopédiques - Fixateurs et appareils pour la traumatologie - Attelles, corsets - Appareils et installations pour la protection de rayons X à usage médical - Appareils, écrans de radiologie à usage médical - Pompes à usage médical - Appareil pour la physiothérapie - Lasers à usage médical - Appareil de réanimation - Matériel de suture - Agence d'importation et d'exportation - Recherche de marché - Service de conseils et informations d'affaires - Service de conseils, étude et assistance à l'importation et à l'exportation - Conseil en organisation et direction des affaires - Gérance de droit d'auteur - Exploitation de brevet - Consultation en matière de services pharmaceutique, médical, dentaire, chirurgical - Conseil en propriété intellectuelle- Consultation en matière de pharmacie - Etude de projet technique - Concession de licences de propriété intellectuelle - Service de traduction
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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