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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSCO INTERNATIONAL
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ARTRODYNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTRODYNE
ORSCO INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99810676
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque ARTRODYNE

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSCO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTRODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSCO INTERNATIONAL domicilié(e) Porte du Grand Lyon, NEYRON, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 175 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ARTRODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTRODYNE est expirée depuis le 1 septembre 2009.

ORSCO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PRECIUM , MEDIFELIS , PALASTAR , MEDICANIS , ANIMALEOS , KONDROGENINE , ORWAY , HEMOKA 1


ORSCO INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée - Porte du Grand Lyon, NEYRON, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 393175807


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386027 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Produits vétérinaires ; compléments alimentaires pour animaux à usage médical. Aliments pour les animaux ; compléments alimentaires pour animaux (non à usage médical).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.