Déposée le 14 avril 2000 par ORSAY GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est ORSAY GmbH, domicilié(e) Tannenstrasse 20, 77731 Willstätt, ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque NBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, à savoir crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles pour le bronzage et pour les soins après-soleil ; fards ; shampooings ; gels, mousses et baumes, aérosols pour la coiffure et les soins des cheveux ; laques pour les cheveux ; teintures et produits décolorants pour les cheveux ; préparations pour mises en pli et permanentes, lotions pour les cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits odorants solides à faible évaporation et substances stimulantes ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fils à usage textile. Tissus à usage textile, tissus à maille ; couvertures de lit et de table ; serviettes, essuie-mains. Vêtements (habillement) ; bottes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et pantoufles ; chapellerie ; cravates, foulards, châles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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