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Marques déposées par ORRIOLS Jean-Claude
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INCAS INGENIERIE NOUVELLE CHAUFFAGE et APPLICATIONS SOLAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCAS INGENIERIE NOUVELLE CHAUFFAGE et APPLICATIONS SOLAIRES
ORRIOLS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1389671
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
21/10/1995
INCAS INGENIERIE NOUVELLE CHAUFFAGE et APPLICATIONS SOLAIRES de ORRIOLS Jean-Claude

Présentation de la marque INCAS INGENIERIE NOUVELLE CHAUFFAGE et APPLICATIONS SOLAIRES

Déposée le 21 octobre 1985 par ORRIOLS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « INCAS INGENIERIE NOUVELLE CHAUFFAGE et APPLICATIONS SOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORRIOLS Jean-Claude, domicilié(e) Quartier Croix de la Lauze, ROCHEMAURE, B.P 63, 07400 LE TEIL. - France.

La marque INCAS INGENIERIE NOUVELLE CHAUFFAGE et APPLICATIONS SOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCAS INGENIERIE NOUVELLE CHAUFFAGE et APPLICATIONS SOLAIRES est expirée depuis le 21 octobre 1995.


ORRIOLS Jean-Claude - Quartier Croix de la Lauze, ROCHEMAURE, B.P 63, 07400 LE TEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

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