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Marques déposées par madame ORQUEIRA Fabienne
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FOA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOA
Mme ORQUEIRA Fabienne

Numéro de dépôt :
4316309
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2026
FOA de ORQUEIRA Fabienne

Présentation de la marque FOA

Déposée le 22 novembre 2016 par madame ORQUEIRA Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame ORQUEIRA Fabienne domicilié(e) A3 No 5, Impasse DUGUESCLIN - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ORQUEIRA Fabienne domicilié(e) A3 No 5, IMPASSE DUGUESCLIN - 56270 - PLOEMEUR - France.

La marque FOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOA arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.


Mme ORQUEIRA Fabienne - A3 No 5, Impasse DUGUESCLIN - 56270 - PLOEMEUR - France


Mme ORQUEIRA Fabienne - A3 No 5, IMPASSE DUGUESCLIN - 56270 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Jouets sexuels ; poupées érotiques ;

Costumes de mascarade ; sous-vêtements ;

Couture.