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Marques déposées par monsieur ORPIN Yann
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TOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTE
M. ORPIN Yann, Agissant pour le compte de la société "TOTE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4261446
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
TOTE de ORPIN Yann

Présentation de la marque TOTE

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par monsieur ORPIN Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur ORPIN Yann domicilié(e) 18 RUE DE SAINT VENANT - 59720 - MARQUETTE LES LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE VERSPIEREN domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque TOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTE arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


M. ORPIN Yann, Agissant pour le compte de la société "TOTE" en cours de formation - 18 RUE DE SAINT VENANT - 59720 - MARQUETTE LES LILLE - France


Mme. NATHALIE VERSPIEREN - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Jouets notamment toupies et jeux à l'exclusion des jeux d'argent et de hasard ;

Services de loisirs et de divertissement à l'exclusion de la fourniture de jeux d'argent, de hasard, de paris et de prise de paris.