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Marques déposées par madame ORPHEE Josiane
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J. DE MARVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. DE MARVAL
Mme ORPHEE Josiane
M. POIRIER Gilbert

Numéro de dépôt :
94510975
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2004

Présentation de la marque J. DE MARVAL

Déposée le 15 mars 1994 par madame ORPHEE Josiane et monsieur POIRIER Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. DE MARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Les déposants sont madame ORPHEE Josiane domicilié(e) 13, avenue du Vercors, 78310 Maurepas - France et monsieur POIRIER Gilbert domicilié(e) 48, avenue Kléber, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ORPHEE Josiane - France.

La marque J. DE MARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. DE MARVAL est expirée depuis le 15 mars 2004.


Mme ORPHEE Josiane - 13, avenue du Vercors, 78310 Maurepas - France

M. POIRIER Gilbert - 48, avenue Kléber, 75016 PARIS - France


Mme ORPHEE Josiane - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279855 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Sellerie cuir Produit non compris, dans les autres classes, en cuir et imitation cuir. Vêtements sport hommes et chevaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.