Déposée le 21 septembre 2000 par la société ORPHAN THERAPEUTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OTL PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la société ORPHAN THERAPEUTICS domicilié(e) Société Anonyme, 15, Rue de Turbigo, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 097 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque OTL PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTL PHARMA est expirée depuis le 21 septembre 2010.
ORPHAN THERAPEUTICS - Société Anonyme, 15, Rue de Turbigo, 75002 PARIS - France - SIREN 420097081
CABINET ORES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Inscription le 8 février 2001 - Changement de dénomination n°315314 - Publication au BOPI 2001-02-08
Inscription le 7 mai 2007 - Gage constitué n°454372 - Publication au BOPI 2007-05-07
Inscription le 7 mai 2007 - Changement de dénomination n°454371 - Publication au BOPI 2007-05-07
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime, désinfectants hygiéniques (autres que savons), emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments), tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour le diagnostic à usage médical, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, désinfectants à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture, appareils pour le diagnostic à usage médical. Soins médicaux, recherche scientifique et industrielle, recherche biologique, laboratoires d'analyses médicales, recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers, recherche en bactériologie, recherche médicale et pharmaceutique, consultation en matière de pharmacie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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