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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORPHACHEM
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ORPHACHEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORPHACHEM
ORPHACHEM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
99769189
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque ORPHACHEM

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORPHACHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPHACHEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORPHACHEM domicilié(e) Rue Montalembert, Centre d'accueil entreprises, Unité INSERM 484,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2395666) - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 985 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2395666) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORPHACHEM est expirée depuis le 12 janvier 2019.

ORPHACHEM a également déposé les autres marques suivantes : ZIONEXA


ORPHACHEM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue Montalembert, Centre d'accueil entreprises, Unité INSERM 484,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2395666) - 63000 - France - SIREN 420985889


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2395666) - 63401 - France


Inscription le 23 janvier 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491495 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395666 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520416 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits chimiques à usage pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits désinfectants à usage médical et hygiénique ; désinfectants pour instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires (autre que le savon) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.