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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORPEAs
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CLINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINEA
ORPEA (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3129851
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2011
CLINEA de ORPEAs

Présentation de la marque CLINEA

Déposée le 2 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORPEAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORPEAs domicilié(e) 115, rue de la Santé, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 160 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CLINEA Service Juridique TOUR HORIZON - France.

La marque CLINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINEA est expirée depuis le 2 novembre 2011.


ORPEA (Société par actions simplifiée) - 115, rue de la Santé, 75013 PARIS - France - SIREN 301160750


SOCIETE CLINEA Service Juridique TOUR HORIZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

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