Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PALAIS CREOLE
Numéro de dépôt :
1520326
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1999
Présentation de la marque LE PALAIS CREOLE
Déposée le 21 mars 1989 par OROSEMANE MONIQUE ANTOINE MOUNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PALAIS CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PALAIS CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS CREOLE est expirée depuis le 21 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35