Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBIGate
OROS SA

Numéro de dépôt :
3577565
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
ORBIGate de OROS

Présentation de la marque ORBIGate

Déposée le 21 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) OROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBIGate »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROS domicilié(e) 23 Chemin des Prés,38944 MEYLAN Cedex - 38944 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 619 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OROS domicilié(e) 23 Chemin des Prés,38944 MEYLAN Cedex - 38944 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIGate est expirée depuis le 21 mai 2018.

OROS a également déposé les autres marques suivantes : MOBI-PACK , NVGATE , NV SOLUTIONS , VOCOM-2000


OROS SA - 23 Chemin des Prés,38944 MEYLAN Cedex - 38944 - France - SIREN 331619312


OROS - 23 Chemin des Prés,38944 MEYLAN Cedex - 38944 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Logiciels (programmes enregistrés).