Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartCheck
OROS SA SIRET : FR49 331 619 312 0000 19

Numéro de dépôt :
3277042
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/03/2014
SmartCheck de OROS SIRET : FR49 331 619 312 0000 19

Présentation de la marque SmartCheck

Déposée le 2 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) OROS SIRET : FR49 331 619 312 0000 19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SmartCheck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROS SIRET : FR49 331 619 312 0000 19 domicilié(e) 23 chemin des prés, ZIRTS4403,38944 MEYLAN CEDEX - 38944 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société OROS Michel Herbreteau domicilié(e) 23 chemin des prés, ZIRTS4403,38944 MEYLAN CEDEX - 38944 - France.

La marque SmartCheck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartCheck est expirée depuis le 2 mars 2014.


OROS SA SIRET : FR49 331 619 312 0000 19 - 23 chemin des prés, ZIRTS4403,38944 MEYLAN CEDEX - 38944 - France


Société OROS Michel Herbreteau - 23 chemin des prés, ZIRTS4403,38944 MEYLAN CEDEX - 38944 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Appareil de contrôle des caractéristiques acoustiques ou de vibrations de produit manufacturés, en fin de fabrication. Produits de l'imprimerie. Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).