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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORONE
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SUBSTECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBSTECH
ORONE, SAS

Numéro de dépôt :
4264545
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
SUBSTECH de ORONE

Présentation de la marque SUBSTECH

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBSTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORONE domicilié(e) 4 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 071 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORONE FRANCE, M. Pierre-Antoine Brunet domicilié(e) 4 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SUBSTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTECH arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


ORONE, SAS - 4 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 521071324


ORONE FRANCE, M. Pierre-Antoine Brunet - 4 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.